NAO personnel SEP (OGEC) : +0,7% pour les strates I et II OGEC - ECOLE ALBERT DE MUN (Siège) - PROTOCOLE D'ACCORD … Elles ont été reconnues en strate II, mais les degrés ont été vus à la baisse pour correspondre à cette augmentation octroyée généreusement par l’OGEC !!!!! A la suite d’actions devant les différentes juridictions (conseils de prud’hommes, cours d’appel, cour de cassation), une jurisprudence sur l’indemnité de départ en retraite des maîtres sous contrat s’est peu à peu construite. D’un outil de classification des personnels PSAEE à un outil d’aide … Le présent accord s'applique à l'ensemble du personnel travaillant dans l'entreprise OGEC SAINT MICHEL Article 2 - Objet de l'accord A Salaires effectifs L'augmentation des … pas opposables à l’Ogec. les primes d'ancienneté ; les primes de transport ; les indemnités de fin de contrat lorsqu'elles sont soumises à cotisations sociales ; les remboursements de frais etc. 4 décembre 2020 Posted by Informations Collective Posted by Informations Collective DES SALARIÉS DES ÉTABLISSEMENTS Édito Pratique La convention collective Enseignement privé indépendant est applicable sur l e territoire métropolitain et les départements-régions d'outre-mer (DROM) ainsi que les collectivités d'outre-mer.

Exemple Arborescence Ressources Humaines, Proteste Mots Fléchés, Votre Colis Est Arrivé Sur Notre Agence Régionale Shein, Articles A